Repérage amiante : listes A, B et C des matériaux et produits

Vous vous inquiétez de la présence d’amiante à votre domicile ou sur votre lieu de travail ? L’amiante peut causer de graves problèmes de santé, il est donc important de connaître les différents types de matériaux et produits susceptibles de contenir de l’amiante. On vous dit tout sur les différentes listes et les types de missions de repérage qui doivent être réalisés selon les cas.

Qu’est-ce que le repérage amiante ?

C’est un type spécifique d’inspection qui recherche la présence de fibres en suspension dans l’air et d’autres matériaux contenant de l’amiante dans un bâtiment. Ce repérage aide à identifier et à évaluer le risque associé à tout produit ou matériau amianté, ce qui permet de mettre en place des mesures de contrôle ou de traitement appropriés. L’étude doit comprendre des informations détaillées telles que l’emplacement des matériaux, leur type, leur quantité et leur durée de vie.

L’annexe 13-9 du Code de la santé publique définit 3 listes (A, B et C) de matériaux ou produits qui peuvent contenir de l’amiante.

Liste A des matériaux et produits

La Liste A comprend les éléments amiantés qui peuvent libérer des fibres d’amiantes de manière spontanée en raison notamment de leur usure normale. Ces éléments incluent :

• Calorifugeages.
• Faux plafonds.
• Flocages.

Les matériaux qui figurent dans la liste A sont accessibles sans destruction préalable. La liste A est mentionnée à l’article R1334-20 du Code de la santé publique.

Liste B des matériaux et produits

La liste B contient des éléments amiantés qui peuvent libérer des fibres d’amiante si des actions comme le frottement, le perçage, le ponçage ou la découpe sont effectuées dessus. Sont inclus dans cette liste :

Parois verticales intérieures

• Murs et cloisons « en dur » et poteaux (périphériques et intérieurs) : enduits projetés, revêtements durs (plaques menuiserie, amiante-ciment) et entourages de poteaux (carton, amiante-ciment, matériau sandwich, carton + plâtre), coffrage perdu.
• Cloisons (légères et préfabriquées), gaines et coffres : enduits projetés, panneaux de cloisons.

Planchers et plafonds

• Plafonds, poutres et charpentes, gaines et coffres : enduits projetés, panneaux collés ou vissés.
• Planchers : dalles de sol.

Conduits, canalisations et équipements intérieurs

• Conduits de fluides (air, eau, autres fluides…) : conduits, enveloppes de calorifuges.
• Clapets/volets coupe-feu : clapets, volets, rebouchage.
• Portes coupe-feu : joints (tresses, bandes).
• Vide-ordures : conduits.

Éléments extérieurs

• Toitures : plaques, ardoises, accessoires de couverture (composites, fibres-ciment), bardeaux bitumineux.
• Bardages et façades légères : plaques, ardoises, panneaux (composites, fibres-ciment).
• Conduits en toiture et façade : conduits en amiante-ciment : eaux pluviales, eaux usées, conduits de fumée.

Les matériaux et produits de la liste B sont accessibles sans travaux destructifs. La liste B est mentionnée à l’article R1334-21 du Code de la santé publique.

Liste C des matériaux et produits

La liste C est composée des listes A et B ainsi que des éléments du bâtiment qui ne peuvent être atteints qu’en effectuant des travaux destructifs. Cette liste inclut :

Toiture et étanchéité

• Plaques ondulées : plaques en fibres-ciment.
• Ardoises : ardoises composite, ardoises en fibres-ciment.
• Éléments ponctuels : conduits de cheminée, conduits de ventilation…
• Revêtements bitumineux d’étanchéité : bardeaux d’asphalte ou bitume « shingle », pare-vapeur, revêtements et colles.
• Accessoires de toitures : rivets, faîtages, closoirs…

Façades

• Panneaux-sandwichs : plaques, joints d’assemblage, tresses…
• Bardages : plaques et « bacs » en fibres-ciment, ardoises en fibres-ciment, isolants sous bardage.
• Appuis de fenêtres : éléments en fibres-ciment.

Parois verticales intérieures et enduits

• Murs et cloisons : flocages, enduits projetés, revêtements durs (plaques planes en fibres-ciment), joints de dilatation.
• Poteaux (périphériques et intérieurs) : flocages, enduits projetés, joints de dilatation, entourage de poteaux (carton, fibres-ciment, matériau sandwich, carton + plâtre), peintures intumescentes.
• Cloisons légères ou préfabriquées : panneaux de cloisons, jonction entre panneaux préfabriqués et pieds/têtes de cloisons : tresse, carton, fibres-ciment.
• Gaines et coffres verticaux : flocage, enduits projetés ou lissés ou talochés ayant une fonction coupe-feu, panneaux.
• Portes coupe-feu, portes pare-flammes : vantaux et joints.

Plafonds et faux plafonds

• Plafonds : flocages, enduits projetés, panneaux collés ou vissés, coffrages perdus (carton-amiante, fibres-ciment, composite).
• Poutres et charpentes (périphériques et intérieures) : flocages, enduits projetés, peintures intumescentes.
• Interfaces entre structures : rebouchage de trémies, jonctions avec la façade, calfeutrements, joints de dilatation.
• Gaines et coffres horizontaux : flocages, enduits projetés, panneaux, jonction entre panneaux.
• Faux plafonds : panneaux et plaques.

Revêtements de sol et de murs

• Revêtements de sol (l’analyse doit concerner chacune des couches du revêtement) : dalles plastiques, colles bitumineuses, les plastiques avec sous-couche, chape maigre, calfeutrement des passages de conduits, revêtement bitumineux des fondations.
• Revêtement de murs : sous-couches des tissus muraux, revêtements durs (plaques menuiserie, fibres-ciment), colles des carrelages.

Conduits, canalisations et équipements

• Conduits de fluides (air, eaux, autres fluides) : calorifugeage, enveloppe de calorifuge, conduits en fibres-ciment.
• Conduits de vapeur, fumée, échappement : conduit en fibres-ciment, joints entre éléments, mastics, tresses, manchons.
• Clapets/volets coupe-feu : clapet, volet, rebouchage.
• Vide-ordures : conduit en fibres-ciment.

Ascenseurs et monte-charge

• Portes palières : portes et cloisons palières.
• Trémie, machinerie : flocage, bourre, mur/plancher, joint mousse.

Équipements divers

Chaudières, tuyauteries, étuves, groupes électrogènes, convecteurs et radiateurs, aérothermes… : bourres, tresses, joints, calorifugeages, peinture anticondensation, plaques isolantes (internes et externes), tissu amiante.

Installations industrielles

Fours, étuves, tuyauteries… : bourre, tresses, joints, calorifugeages, peinture anticondensation, plaques isolantes, tissu amiante, freins et embrayages.

Coffrages perdus

Coffrages et fonds de coffrages perdus : éléments en fibres-ciment.

Le repérage des éléments de la liste C inclut non seulement les matériaux et produits qui contiennent de l’amiante et qui sont répertoriés dans cette liste, mais également ceux qui n’y sont pas mentionnés mais dont l’opérateur sait qu’ils contiennent de l’amiante. La liste C est mentionnée à l’article R1334-22 du Code de la santé publique.

Les différentes missions de repérage amiante

Le repérage amiante avant vente

Avant de vendre un bien construit avant le 1er juillet 1997, il est obligatoire de réaliser un repérage amiante. Le rapport d’expertise doit être présenté lors de la signature de l’acte de vente. Au cours de ce contrôle, le diagnostiqueur recherche les éléments des listes A et B.

Le dossier technique amiante (DTA)

La fiche récapitulative du DTA doit être transmise en cas de vente d’un bien de copropriété qui concerne les parties communes des immeubles d’habitation ou des bâtiments à usage non résidentiel construits avant le 1er juillet 1997. Pour réaliser le DTA, le diagnostiqueur recherche les éléments figurant sur les listes A et B.

Le dossier amiante des parties privatives (DAPP)

Le DAPP s’applique aux biens en copropriété construits avant le 1er Juillet 1997. Le propriétaire a l’obligation de faire réaliser et de maintenir à jour ce dossier, et de le rendre disponible pour son locataire. Lors du diagnostic, l’opérateur cherche les éléments figurant sur la liste A.

Le diagnostic amiante avant démolition (DAAD)

Le DAAD doit être réalisé lors de la démolition partielle ou totale de tout bâtiment construit avant le 1er juillet 1997. Lors de l’investigation, le diagnostiqueur recherche les éléments de la liste C.

Le diagnostic amiante avant travaux (DAAT)

Le DAAT ou RAT (repérage amiante avant travaux) s’applique aux bâtiments construits avant le 1er juillet 1997 et avant tout travaux de rénovation ou de réhabilitation. Lors de l’examen, le technicien vérifie les éléments de la liste C.

Pour conclure, il est important de connaître les spécificités du repérage de l’amiante en fonction des situations et des éléments constitutifs des bâtiments. Quels que soient les diagnostics à effectuer, il est impératif que ces tests soient effectués par des professionnels et conformément aux lois et réglementations en vigueur. Cela permet de s’assurer que les matières dangereuses sont identifiées et gérées en conséquence pour protéger la santé des personnes qui vivent ou travaillent dans les locaux.